Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PATTE BLANCHE DU VENTOUX
ABATTOIRS DU PAYS D'APT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
4386421
Date de dépôt :
06/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2027
LA PATTE BLANCHE DU VENTOUX de ABATTOIRS DU PAYS D\'APT

Présentation de la marque LA PATTE BLANCHE DU VENTOUX

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABATTOIRS DU PAYS D'APT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PATTE BLANCHE DU VENTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABATTOIRS DU PAYS D'APT domicilié(e) Parc d'activités, ZI Saint Maurice - 04100 - MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 516 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA PATTE BLANCHE DU VENTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PATTE BLANCHE DU VENTOUX arrivera à expiration en date du 6 septembre 2027.

ABATTOIRS DU PAYS D'APT a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS CAMARGUAISES , L'ANGLAN DU MONT VENTOUX , LE TRIDENT NOIR , SAVEURS PROVENÇALES , SUR LES PENTES DU VENTOUX, JE M'ENGRAISSE POUR VOUS , PORC BIO DE PROVENCE ELEVE EN PLEIN AIR , ABATTOIRS DU PAYS D APT , SOUS LES CHÊNES DU VENTOUX, JE M'ENGRAISSE POUR VOUS , LE BLANC DU VENTOUX , Le COCHON du Mt VENTOUX rencontre au sommet Sur les pentes du Ventoux, je m'engraisse pour vous !


ABATTOIRS DU PAYS D'APT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - Parc d'activités, ZI Saint Maurice - 04100 - MANOSQUE - France - SIREN 817516198


INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Viande ; charcuterie ; lard ; abats ; tripes ; salaisons ; extraits de viande ; gelée de viande ; conserves de viande, charcuterie, lard, abats, tripes, salaisons, extraits de viande, gelée de viande ; plats préparés à base de viande, charcuterie, lard, abats, tripes, salaisons, extraits de viande, gelée de viande ;

Vente au détail et en gros de viande, charcuterie, lard, abats, tripes, salaisons, extraits de viande, gelée de viande, conserves de viande, charcuterie, lard, abats, tripes, salaisons, extraits de viande, gelée de viande, plats préparés à base de viande, charcuterie, lard, abats, tripes, salaisons, extraits de viande, gelée de viande ;

Abattage d'animaux ; découpe de viande ; conservation d'aliments ; fumage d'aliments ; traitement de déchets d'origine animale ;

Préparation de plats préparés à base de viande, charcuterie, lard, abats, tripes, salaisons, extraits de viande, gelée de viande ; services de traiteurs ;

Elevage d'animaux ; marquage au fer d'animaux ; mise à disposition d'informations en matière d'élevage d'animaux ; pansage d'animaux ; services de reproduction animale ; services de tatouage d'animaux à des fins d'identification ; soins d'hygiène pour animaux.